Hugues Tissot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Tissot (Hugues)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA
AFSS1330378S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Juillet 201315/07/2013
De: Tissot (Hugues)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA
AFSS1330228S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201315/05/2013
De: Tissot (Hugues)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA
SASX0930252S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Avril 200915/04/2009
De: Tissot (Hugues)
juriste au sein du service contentieux du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
– toutes les lettres utiles à la préparation et à l'instruction de l'activité contentieuse du FIVA , – les lettres, mémoires, et conclusions rédigés par le FIVA dans le cadre de son action conten tieuse devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif, en particulier les actes intro ductifs d'instance à l'exception des décisions de principe, ces dernières relevant de la seule compétence du conseil d'administration du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
SJSX0831540S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 200915/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.